Informations relatives à l’entreprise
Nathan NICOLLE est une auto-entreprise dont les informations sont :
– nom du dirigeant : Nathan NICOLLE
– adresse mail de contact : contact@nathannicolle.fr
– numéro de siret : 902 873 157 00017
– numéro de siren : 902 873 157
– Activité Principale Exercée (APE) : 6201Z Programmation informatique
Édition du site
Ce site (https://nathannicolle.fr/entreprise/) est conçu par Nathan NICOLLE à l’aide de l’outil de création de sites web WordPress, le contenu est rédigé par Nathan NICOLLE.
Ce site est hébergé par la société Dyjix.eu, Association de loi 1901
Coordonnées : Dyjix.eu – 6 Rue des Grands Champs, 79000 Niort
Confidentialité
Ce site ne collecte aucune donnée nominative à votre insu. Votre adresse mail ne sera pas conservée à des fins commerciales ou statistiques, elle servira uniquement à vous recontacter. Ainsi vous acceptez en me contactant que je conserve votre adresse pendant une durée minimum d’une semaine, afin de poursuivre les échanges engagés. Aussi si vous achetez un produit sur ce site vous acceptez que je stocke vos informations d’achat afin d’avoir une trace de la commande et ainsi y répondre au mieux. Ces données d’achat seront stockées pendant une durée de 1 an et ce afin de prévoir le cas où d’éventuelles procédures seraient lancées.
Si vous avez une question à propos de notre politique de confidentialité, merci de nous contacter par email
Cookies
Nous n’utilisons et ne collectons aucun cookie interne ou tierce.
Données cartographiques
Nous n’utilisons et ne collectons aucune donnée cartographique.
Conditions Générales de Vente (CGV)
Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés toutes taxes comprises. La société Nathan NICOLLE s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Rabais et Promotions
Les tarifs proposés (au moment des promotions) comprennent les rabais et promotions que la société Nathan NICOLLE serait amenée à pratiquer compte tenu du contexte (date spéciale, évènements…). Ces tarifs seront partiqués conformément à la « clause » Prix (ci-dessus).
Modalités de paiement
Le règlement des commandes s’effectue :
– Par carte bancaire (Dont MasterCard, Visa, Maestro, American Express, Discover, JCB,…)
L’acheteur s’engage à verser le solde dû comme convenu et ce à la livraison du site.
Retard de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel du site livrées au jour de la réception, l’acheteur devra impérativement s’acquitter (sauf clause exceptionnelle prévue dans le contrat passé avec le client) de la somme initialement due ainsi que d’une pénalité versée à la société Nathan NICOLLE, cette pénalité s’élevant à 10% du prix de vente initial par semaine de retard.
Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix
sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En plus des indemnités de retard, toute somme, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.
Non paiement
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause » Retard de paiement « , l’acheteur ne s’est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l’allocation de dommages et intérêts au profit de la société Nathan NICOLLE.